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Gouvernement

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I – LE GOUVERNEMENT DE L’ORDRE

1. Organisation et Structure

Article 1 – Suprême Conseil d’Orient et d’Occident

Le Suprême Conseil d’Orient et d’Occident est l’appellation conférée au Grand Magistère du Rite Ecossais Primitif. Il représente l’instance suprême gouvernante qui s’inscrit dans la lignée de tous les Ordres monorites (à l’exemple de Memphis-Misraïm, Oitar, Grand Prieuré des Gaulles, Stricte Observance Templière).

A la position de ‘’suprême’’, il y a lieu d’ajouter la distinction de présidence à cette instance dirigeante et constitutive d'une Formation maçonnique qui remplit les mêmes charges et fonctions que celles d’une Obédience multirite.

Ainsi, sous la responsabilité du Président, le Suprême Conseil d’Orient et d’Occident forme l’instance ultime de l’Ordre qui a vocation à être l’administrateur, le coordinateur et le régulateur du Rite Ecossais Primitif (Early Grand Scottish Rite).

Le Suprême Conseil d’Orient et d’Occident du Rite Ecossais Primitif place sous sa direction et sa protection toutes les Instances de l’Ordre (Grande Loge et Souverain Chapitre), fédérées en une véritable puissance maçonnique souveraine et indépendante, qui ne saurait s’inféoder à une obédience maçonnique étangère à elle.

Son Président a pour mission d’assurer la pérennité de cette souveraineté et de s’opposer à ce que l’Ordre soit subordonné de quelque manière que ce soit à toute autre association de fait ou de droit (articles 15 et 16 des Statuts de l'Association Les Amis de la Vieille Ecosse).

Le Suprême Conseil d’Orient et d’Occident du Rite Ecossais Primitif se réfère au Complément ou Rectification à la Constitution et ses Ordonnances de 1720, compilées par George Payne, sur lesquelles s’est appuyé Robert Ambelain en 1991, alors Grand Maître de la Grande Loge du Rite Ecossais Primitif (GLREP) pour définir le socle de son organisation. Modifiés, en 2001-2002 sous la Présidence d’André Fages, avec l’abandon de certaines dispositions dont les mandatures ‘‘ad vitam’’ des Dignitaires telles que dictées par des décrets magistraux antérieurs, lesdits textes fondateurs constituent la base de l’architecture de l’organisation et sont partie intégrante des présents Règlements Généraux du Rite Ecossais Primitif.

Article 2 – Objet de l’Ordre

Fidèles aux principes légués par le Fondateur de la GLREP, Robert Ambelain, le Suprême Conseil d’Orient et d’Occident de l’Ordre –désormais Instance dirigeante et supérieure de la GLF(Française)REP–  s’inscrit dans la Franc-Maçonnerie traditionnelle sans dogme, ni théologie, et ne saurait être une religion pas plus qu’un substitut de religion. Par voie de conséquence, l’Ordre ne propose aucun système de foi qui lui soit propre. Il n’a pas la prétention de conduire au Salut par des travaux, des enseignements secrets ou tout autre moyen, et ne tente ni de réunir diverses convictions religieuses, ni de promouvoir la croyance en un Dieu composite.

Plus largement et en application de la Déclaration de Principes en quinze articles, l’Ordre interdit en son giron toute discussion à caractère sociétal, économique, politique ou religieuse. Il n’a pas vocation à se mêler des questions profanes de la Cité, celles-ci relevant strictement de l’objet social de milieux associatifs et de collectivités territoriales qui emportent pleine implication de leurs actions.

Il propose à ses membres un parcours initiatique qui repose sur un Rite aux origines régimentaire et chevaleresque constitué d’un tronc commun unique fondé sur la philosophie, la littérature, la symbolique, les mythes et légendes, les références vetero et néo testamentaires, enfin les Sciences de l’Art, l’archéologie et l’Histoire des civilisations,… où chacun peut s’attarder selon sa sensibilité personnelle.

C’est en pleine connaissance et en toute prise de conscience que les Hommes, initiés et affiliés, qui rejoignent notre Ordre, adhèrent et souscrivent aux Règles garantes de l’Honneur et de la Liberté qui répondent à des engagements de respect mutuel et de considération des individus.

Plus globalement, l’Ordre propose à ses membres un Règlement sous couvert d’une Déclaration de Principes ; si cette dernière est établie en quinze points (cf. dernier point de ce chapitre), elle n’est point limitative ou restrictive des valeurs et des vertus humaines. Parmi les règles de communauté de l’Ordre, figurent l’entraide fraternelle et la bienfaisance qui doivent demeurer présentes en nos esprits. Elles méritent d’être exercées avec discernement pour une efficacité pérenne et sans dérive vers une complaisance hâtive aux effets incertains. Elles obligent à une discrétion mesurée pour éviter toute interprétation mal comprise qui aurait pour conséquence de heurter la sensibilité et la pudeur devenues fragiles chez la personne en souffrance ou en situation de difficulté.

De par l’éloignement géographique des Loges et Ateliers, les Membres du Suprême Conseil, s’ils ne sont pas en mesure de percevoir un appel au soutien et à l’apaisement des Frères et Sœurs, alors que l’Ordre n’a pas à interférer dans la vie des Loges et Ateliers, ils restent attentifs aux sollicitations des Conseils de Loges et des Collèges d’Officiers qui sauront intervenir à-propos et dans tous les cas de détresse.

Article 3 – Composition du Suprême Conseil d'Orient et d'Occident

Instance suprême et organe souverain de décision, les Membres qui composent le Suprême Conseil d’Orient et d’Occident sont le plus fréquemment issus de l’Ordre Intérieur.

En outre, le Président du Suprême Conseil d’Orient et d’Occident peut s’entourer de Membres qualifiés qu’il désigne au gré des circonstances, Offices remplis et services rendus, pour leur confier des travaux spécifiques. En effet, le Président est à même de conférer la qualité de Membre d'Honneur à celui qui est déclaré digne d’appartenir au Suprême Conseil d’Orient et d’Occident du fait d’implications dévolues à l’Ordre ou d’engagements particulièrement dévoués à la préservation du Rite. La qualité de Membre, délivrée à ceux chargés de mission pour le bien de l’Ordre, est attribuée sans mandat et condition de durée. Si cette qualité est subordonnée à la bonne finitude d’un dossier d’étude, elle ne prend pas systématiquement fin au terme du chantier achevé.

Le Suprême Conseil d’Orient et d’Occident est présidé par le Président. Sont Membres de droit du Suprême Conseil d’Orient et d’Occident :

  • le Président du Conseil de l'Ordre,
  • le Grand Maître – Souverain Grand Commandeur en exercice,
  • le Substitut Grand Maître et/ou Député Grand Maître
  • le Grand Visiteur Général de l'Ordre,
  • le Grand Porte-Glaive de l'Ordre,
  • les Grands Inspecteurs,
  • les Grands Maîtres Provinciaux, Territoriaux, et Districts.

Considérant l'article 22 des Constitutions de 1720, seuls sont membres des Instances supérieures (Suprême Conseil d'Orient et d'Occident, Grande Loge et Souverain Chapitre) généralement ceux qui sont encore en exercice. De fait, les Membres du Suprême Conseil d'Orient et d'Occident, en règle avec le Trésor, sont également Membres de droit des Loges et Ateliers de l’Ordre.

Perte de la qualité de Membre du Suprême Conseil d'Orient et d'Occident

Sans publicité extérieure et sans divulgation éventuelle, la décision motivée et justifiée du Président, selon cause légitime et sérieuse ou pour raison de difficulté et/ou défaillance pressentie(s) d’un Membre, emporte la pleine conclusion pour ledit Maçon de la perte de sa qualité de Membre du Suprême Conseil d'Orient et d'Occident, et ce sur simple présentation d’une lettre de dénonciation fournie à l’intéressé par le Président. Sauf cas exceptionnel précité, plus généralement la perte de la qualité de Membre est déclarée et constatée à la suite du décès, d’une démission, d’une volonté de départ vers une Instance relevant de la hiérarchie d’une autre Obédience, ou pour toute autre cause personnelle (maladie, …) sans que le Membre ait à en fournir le motif.

Article 4 – Election du Président

Sont électeurs, tous les Membres précités du Suprême Conseil d’Orient et d’Occident qui se constituent pour la circonstance en Commission électorale.

Sont éligibles à la Présidence, seuls les susdits Membres de droit. En outre, le Président sortant peut être candidat à sa propre succession, en l’absence de toute candidature.

Le mandat du Président est d’une durée de trois années renouvelables, et selon les circonstances les Membres de droit peuvent demander au Président sortant la continuité de son mandat pour une nouvelle durée de une à trois années. Comme dans tous les scrutins, le Président du Conseil de l'Ordre bénéficie de deux voix, ainsi que le Grand Maître Général en exercice.

Préalablement au scrutin, est confirmé aux électeurs le choix du Membre pressenti à la Présidence par le dernier Président en exercice : soit celui-ci aura fait le nécessaire pour porter à la connaissance de tous les membres le nom du successeur qu’il souhaite et suggère pour sa relève, soit par déclaration au cours de son mandat ou par pli scellé destiné à la Commission électorale du Suprême Conseil d'Orient et d'Occident.

Dans ce dernier cas, le Grand Visiteur Général de l'Ordre procédera, en séance électorale, à l’ouverture dudit pli, concernant la démission et/ou constatant les dernières volontés du Président en exercice et communiquera à tous les Membres du Suprême Conseil le nom de son successeur décliné par le dernier Président en exercice.

A défaut des dispositions ci-avant, le scrutin se déroule par bulletins secrets et le dépouillement dans les formes accoutumées.

Les suffrages exprimés font l’objet d’une communication à toutes les Instances de l’Ordre.

 

2. Rôle et statut du Suprême Conseil d’Orient et d’Occident

Article 5 - Juridiction de compétence

En sa qualité d’instance majeure de l’Ordre, le Suprême Conseil d’Orient et d’Occident est l’organe de décision et de consultation qui a tout pouvoir de supervision sur les instances suivantes :

  • la Grande Loge qui abrite Loges et Ateliers (grades symboliques jusqu'au 4e grade – Maître de Saint Jean)
  • le Souverain Chapitre pour les Travaux classés Saint André, Chapitres, Ordre Intérieur (Chapitre de Novices et Chapitre de l'Intérieur)
  • Prieuré(s) et Grand(s) Prieuré(s)

Article 6 - Domaine de compétence

Le Suprême Conseil d’Orient et d’Occident est le gardien et le protecteur de l’Ordre du Rite Ecossais Primitif en tous ses Grades, y compris Titres et Qualités de ses Membres, Officiers et Dignitaires.

1 – Dans ce cadre général, le Président du Suprême Conseil, garant de l’Ordre, a pour vocation de privilégier la constitution d'Ateliers sans souci de prosélytisme à tout prix, mais tout en veille à :

  • appuyer l’indépendance du Rite, la protection de son identité et le soutien de ses Membres
  • la garantie de la spécificité du Rite et le maintien de la Tradition (art. 17 des Statuts)
  • l’intérêt général de la Grande Loge et de son Souverain Chapitre, la continuité, la sauvegarde des origines et de la spécificité historique du Rite (loges des Régiments Ecossais et Irlandais et son empreinte chevaleresque)
  • la régularité des travaux effectués sous les auspices de l'Ordre du RITE ECOSSAIS PRIMITIF par les Loges et Ateliers qui se sont engagés à maintenir la flamme d’une Maçonnerie authentique et traditionnelle
  • étudier toute demande de requête pour la constitution d’une Loge ou d’un Atelier
  • pourvoir au formalisme de la fondation d’une Loge ou d’un Atelier
  • et plus généralement tout pouvoir à l’effet de prendre toutes décisions dans l’intérêt de l’Ordre et signer toutes correspondances ou documents bénéfiques au REP.

2 – En outre, le Suprême Conseil d'Orient et d'Occident, dûment représenté par le Président et/ou le Grand Maître Général de l'Ordre, coordonne toute procédure en matière de JUSTICE MACONNIQUE, laquelle a pour but de clore tout différend porteur de désordre, discorde, également de toute injustice et transgression naissantes, persistantes ou récurrentes.  Préalablement à toute Ordonnance, une Commission composée de Grands Officiers désignés au cas par cas par le Président ou le Grand Maître Général, est habilitée à conduire toute enquête, à diligenter et proposer toute mesure de sanction appropriée selon : 

  • rupture de la Concorde et de l'Harmonie entre Membres de l'Ordre,
  • tout acte de nuisance et de malfaisance envers un ou plusieurs Membres de l'Ordre, de quelque origine qu'elle prrovienne (en interne ou externe à l'Ordre),
  • perturbation et trouble causés aux Membres de l'Ordre du REP, quels que soient leur titre, rang et qualité,
  • irrespect infraction aux usages, principes, Statuts et Constitutions de l'Ordre par les Membres de l'Ordre,

afin que l'Institution maçonnique et l'Ordre du Rite Ecossais Primitif en général ne soient point menacés ou mis en difficulté, et afin que les Membres du REP en particulier, ne soient point inquiétés par les agissements groupés de mauvais Compagnons, ou d'un ou plusieurs Membre de l'Ordre ou encore d'un ou plusieurs Maçons extérieurs à l'Ordre du REP. A défaut de l'extinction totale d'un conflit, sous délai raisonnable, le Conseil de l'Ordre, par son Président et/ou son Grand Maître Général, a tout pouvoir à confirmer les Grands Officiers qui auront à légiférer en séance plénière du GRAND TRIBUNAL ECOSSAIS.

 

Article 7 - Grands Axes d’intervention

Outre le contrôle ordonné et en toute sécurité des archives de l’Ordre, le Suprême Conseil a la charge de :

  • délivrer les Rituels et divers outils de travail (rites, Cérémonies et Instructions/Probatio, justifications et productions de textes, Serments et documents, Livre de la loi, Lexique, Mémentos, … etc.)
  • veiller à la stricte observance des Rituels du Rite Ecossais Primitif : restrictions, obligations, tolérances et non interdictions formelles ou non spécifiées, … etc.
  • du bon usage des outils remis (sceaux de l’Ordre, Patentes, Passeports, attestations et diplômes, Brefs, …)
  • procurer toutes sources d’information qui évoquent la Franc-Maçonnerie en la vieille Ecosse
  • privilégier les travaux de recherche pour la constitution d’un patrimoine historique de l'ancienne rituélie opérative et de la Franc-Maçonnerie jacobite
  • favoriser la création de tout support de communication notamment les volets du site Internet, à les nourrir soigneusement pour une parfaite information des lecteurs et voyageurs
  • et plus largement soutenir, signifier, signer tout engagement ou tout document bénéfique à l’Ordre ; également ceux à délivrer à la demande d’Officiers et de Dignitaires dans l’intérêt des Loges et Ateliers en tant que de besoin.

 

3. Relations du Suprême Conseil d’Orient et d’Occident

Article 8 - Suprême Conseil et Loges et Ateliers de l’Ordre

Eu égard à la totale souveraineté des Loges et Ateliers, tous les membres du Suprême Conseil d’Orient et d’Occident s’interdisent d’interférer dans la vie des Loges, en ce sens qu’ils n’ont pas à répondre à quelque demande non présentée par un représentant élu (Maître de Loge, Commandeur, Prieur ou Dignitaire de l’Ordre). Bien naturellement, ils ont à répondre aux sollicitations des représentants des Loges et Ateliers affiliés à l’Ordre.

Les Membres du Suprême Conseil d’Orient et d’Occident, étant par ailleurs Membre de droit des Loges et Ateliers, sont reçus avec les Honneurs qui sont dus à leurs titre, rang et qualité.

Article 9 - Suprême Conseil et Instances hors celles de l’Ordre

Par référence à l’indépendance et à la souveraineté du REP qui s'appuient sur les articles des statuts de l'Ordre établis par le Grand Maître Robert Ambelain, le Suprême Conseil d'Orient et d'Occident et ses Instances excluent toute position inféodée à quelque formation maçonnique. Dans cette lignée, le Suprême Conseil de l’Ordre et ses Instances s’interdisent tout rapprochement et partenariat avec celles étrangères à la "mouvance Robert Ambelain". Ainsi aucun accord ou traité d'amitié ne peut être souscrit ni par la Grande Loge, ni par les Ateliers.

En revanche, le Suprême Conseil soustrait à cette règle tous les engagements contractuels et inévitables que requièrent les usages modernes, notamment toute modalité d’adhésion auprès de structures dans la souscription de contrats qui concourent à l’accomplissement de nos travaux, à l’exemple d’un hébergement pour le site internet. De tels engagements ne sont pas proscrits par l’Ordre, dès lors qu’il ne s’agit pas d’actes rituels ou de fondamentaux propres à notre rituélie.

Quant aux Loges et Ateliers, toute liberté leur est laissée sans pour autant être autorisés à signer des accords inter-obédienciels en lieu et place de la Grande Loge. Leur Représentant a en effet toute faculté à recevoir les membres de toutes formations maçonniques. Les Membres de nos Loges et Ateliers sont décideurs de leur double appartenance, comme de leurs voyages, sans qu’aucun ombrage ne soit porté à l’Ordre ou en contradiction avec ses Règlements Généraux et les Règlements particuliers des Ateliers. Lesdits Représentants ayant tout pouvoir et pleine autonomie à gérer et administrer leur Loge, de même ils sont habilités à souscrire tout acte civil et engagement contractuel (constitution personne morale, contrat de location, contrat d’assurance, ouverture compte bancaire, … etc.) qui relève de leur propre responsabilité.

 

Déclaration de Principes

  1. Les Maçons de l’Ordre travaillent à la Gloire du Grand Architecte de l’Univers.
  2. L’Ordre a pour devise : ‘‘Vie, Lumière, Amour’’ et la devise du Rite Ecossais Primitif est ''Primigenius more majorem''.
  3. Placés sous la protection de l’Ordre, Loges et Ateliers sont des lieux paisibles et neutres dans lesquels les passions humaines ne sauraient avoir accès, parce qu’il ne saurait être question d’aborder, ni même d’envisager en son sein, la moindre approche ou suggestion ayant trait à des sujets profanes relevant de questions sociétales, économiques ou politiques, voire des intérêts particuliers et invidividuels.
  4. Fidèle aux principes fondateurs légués par ses prédécesseurs, l’Ordre rappelle que la Franc-Maçonnerie de tradition n’a ni dogme, ni théologie et ne saurait être comprise comme une entité confessionnelle, pas plus qu’un substitut de religion.
  5. Par voie de conséquence, l’Ordre ne propose aucun système de foi qui lui soit propre. Les travaux de ses Ateliers n’ont pas vocation à conduire au salut, ni tenter de réunir les religions entre elles ou de promouvoir la croyance en un Dieu composite.
  6. Nos Loges et Ateliers rassemblent des Hommes libres, épris du désir de perfection, qui s'unissent pour constituer une communauté de Travail et de Réflexion propice à leur enrichissement dans un parcours initiatique.  Ils choisissent la voie qui leur correspond le mieux : masculine, féminine ou mixte.
  7. Conformément aux Obligations solennelle dictées par l’Ordre, tous les Maçons (Initiés, Affiliés, Officiers et Dignitaires) prêtent leur Serment sur les trois Grandes Lumières de la Franc-Maçonnerie présentes sur l’Autel des Serments, dont la première est la Bible suivie de l’Equerre et du Compas.
  8. Pour sauvegarder l'intégrité de la Maçonnerie en la Vieille Ecosse au travers du Rite Ecossais Primitif, tel qu'il fut réveillé en France par Robert Ambelain (cf. article 2 des Statuts de l'Association Les Amis de la Vieille Ecosse, et Titre I des Règlements Généraux), l’Ordre s’appuie sur les Constitutions de 1720 (Ordonnances) rédigées par George Payne, sans ignorer les Anciens Devoirs et Règlements, Landmarks et Basic Principles  (1989).
  9. Le Suprême Conseil d’Orient et d’Occident du Rite Ecossais Primitif s’interdit de se placer de quelque manière que ce soit en position de subordination à tout autre formation de fait ou de droit (articles 15 et 16 des statuts de l'Association).
  10. L’Ordre, garant de la spécificité du Rite et de la régularité des Travaux conduits sous les auspices de l'Ordre du Rite Ecossais Primitif, s’engage à maintenir la flamme d’une Maçonnerie authentiquement traditionnelle.
  11. Tous accommodements, modifications, altérations, corrections des Rituels sont purement et simplement proscrits.
  12. Les Travaux des Ateliers de l’Ordre sont par définition à vocation initiatique et ne portent que sur des thèmes dont la contribution au but même de la Franc-Maçonnerie est affirmée. L’Ordre encourage les travaux de recherche en vue de la constitution d’un référentiel du patrimoine historique du Early Grand Scottish Rite  ; toutefois, s’agissant d’un vœu de l’Ordre, cette option est laissée au libre choix des Jacobites.
  13. Outre le symbolisme emprunté à l’Art royal, les travaux, études et recherches sont élargis aux thèmes qui se rapprochent des sciences dont l’Art et l’Archéologie, la philosophie, la spiritualité, l’histoire des civilisations et la mythologie.
  14. L’entraide et la bienfaisance figurent parmi les règles qui gouvernent les Francs-Maçons de l'Ordre. Elles méritent d’être exercées avec discernement pour une efficacité pérenne et sans dérive vers une complaisance hâtive aux effets incertains. Elles obligent à une discrétion mesurée pour éviter toute interprétation mal comprise qui aurait pour conséquence de heurter la sensibilité et la pudeur devenues fragiles chez la personne en souffrance.
  15. Hors du Temple, les Maçons sont appelés à poursuivre leurs efforts vers le Bien et à garder une conduite exemplaire et irréprochable.

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